7 by Aerocom
Présentation de la marque 7 by Aerocom
Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aerocom et Philippe Lebeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 7 by Aerocom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 7 by Aerocom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 by Aerocom est expirée depuis le 6 octobre 2021.
Aerocom a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06